Semi-marathon des Côtes de l'Orbe

Jours restants avant le prochain semi-marathon le 08.09.2018 :

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Statuts

I Dénomination, but, siège, durée

Art. 1 : dénomination, siège et durée

Il existe sous le nom « Semi-marathon des Côtes de l’Orbe », ci-après l’association, une association sans but lucratif régie par les présents statuts et les art. 60 ss du Code civil suisse.
La durée de l’association n’est pas limitée ; son siège est à Arnex-sur-Orbe

Art. 2 : but

L’association a pour but de favoriser la pratique du sport et la connaissance des produits du terroir régional.

II Membres

Art. 3 :

Toute personne physique âgée de plus de 16 ans et qui partage ses buts peut devenir membre de l’association. Le comité enregistre les demandes d’adhésion, qui peuvent lui être présentées oralement ou par écrit.
La qualité de membre se perd en cas de décès de la personne physique, de dissolution de l’association et par la démission, cette dernière devant être adressée par écrit au comité.
Le comité peut exclure les membres qui ne répondent pas aux exigences statutaires. Le membre exclu peut recourir à la plus prochaine assemblée générale contre la décision du comité.
En tous les cas, les membres perdent tout droit à l’avoir social.

III Organisation

Art. 4 :

Les organes de l’association sont :

  • - l’assemblée générale
  • - le comité
  • - les vérificateurs des comptes

Art.5 : assemblée générale

 
L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association ; elle comprend tous les membres, qui sont convoqués par lettre circulaire au moins une fois par année, dans le premier semestre. Le comité peut convoquer des assemblées extraordinaires aussi souvent que le besoin s’en fait sentir. De plus, une assemblée extraordinaire doit être convoquée si le cinquième au moins des membres de l’association en fait la demande.
 

Art. 6 : comité

Le comité est formé de 3 à 7 membres, dont le président, nommés par l’assemblée générale pour une durée de deux ans, et rééligibles.
Le comité s’organise lui-même et désigne notamment un vice-président, un secrétaire et un caissier.
Le comité représente l’association à l’égard des tiers. Il est chargé de la direction de l’association et pourvoit d’une façon générale à la réalisation de ses buts et à l’exécution des décisions de l’assemblée générale.
Le comité siège aussi souvent que nécessaire. Il est tenu un procès-verbal des séances du comité. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
 

Art. 7 : vérificateurs des comptes

L’assemblée générale ordinaire élit chaque année 2 vérificateurs des comptes et un suppléant, parmi ses membres.
Les vérificateurs présentent en assemblée générale un rapport écrit sur les comptes de l’association.

IV Ressources et responsabilités

Art.8 : ressources

Les ressources de l’association sont :

  • - le capital de l’association
  • - les dons
  • - les subventions et tous autres revenus éventuels.

 

Art. 9 : responsabilités

Les engagements de l’association ne sont couverts que par son actif. La responsabilité personnelle de ses membres est exclue.
L’association est valablement engagée par la signature collective à deux du président avec un membre du comité. Pour l’exploitation du compte postal, la signature d’un seul membre du comité suffit.

V Modification des statuts, dissolution

Art. 10 :

Les présents statuts pourront être modifiés en tout temps par une assemblée générale, à condition que cet objet figure à l’ordre du jour annoncé par la convocation.
La révision des statuts et la dissolution de l’association ne pourront être décidées qu’à la majorité des 2/3 des voix représentées à une assemblée générale spécialement convoquée à cet effet.
En cas de dissolution, et après règlement des dettes éventuelles, l’avoir social sera confié à la commune d’Arnex-sur-Orbe, qui l’utilisera pour soutenir des activités ayant un but similaire à celui de la présente association.
Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale constitutive du 20 août 2009.

Le président:                            Le secrétaire:
Etienne Roy                           Etienne Maire